Déposée par voie électronique le 28 mai 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Energie Renouvelable Géothermique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ENZEA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Energie Renouvelable Géothermique domicilié(e) 8 rue Paul Heroult - 38190 - VILLARD-BONNOT - France et immatriculée sous le numéro RCS 499 197 499 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, BP1537 38025 GRENOBLE Cedex 1 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Energie Renouvelable Géothermique, SAS - 8 rue Paul Heroult - 38190 - VILLARD-BONNOT - France - SIREN 499197499
CABINET HECKE - 10 rue d'Arménie, BP1537 38025 GRENOBLE Cedex 1 - France
Publication - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-27
Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2009 au BOPI 2009-44
Inscription le 8 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527123 - Publication le 6 août 2010 au BOPI 2010-07-08
Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, logiciels (programmes enregistrés) ; détecteurs ; fils électriques. ;
Pompes à chaleur géothermique et aérothermique, chauffage solaire et photovoltaique. ;
Installation, entretien et réparation de pompes à chaleur géothermique et aérothermique, et de chauffage solaire et photovoltaique.
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